Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE ; Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • BERTRAND, Nathalie

  • DUMOULIN, Virginie

  • FALLON, Gérard

  • ALLIMANT, Philippe

  • JOLY, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°013749-01

  • Accéder à la notice

  
• Les offices de l’eau d’outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d’évolution

  • MICHELET, Paul

  • FOUCHER, Hélène

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°013386-01

  • Accéder à la notice

  
• Identification et objectivation des territoires non chassés

  • ROBINET, Olivier

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013972-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

  • RIMOUX, Lionel

  • PY, Michel

  • AUBEY-BERTHELOT, Catherine

  • YVIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013725-01

  • Accéder à la notice

  
• Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

  • AURICOSTE, Isabelle

  • DE COMARMOND, Hélène

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit du programme 135 « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat »

  • BELLUROT, Nadine

  • AUBEY-BERTHELOT, Catherine

  • PERRIN, Gilles

  • COQUELIN, Stéphane

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°012681-01

  • Accéder à la notice

  
• Optimisation des missions de connaissance

  • BACCAINI, Brigitte

  • SEGARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013392-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations

  • CINOTTI, Bruno

  • MICHELET, Paul

  • GRANGER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01

  • Accéder à la notice

  
• Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • PY, Michel

  • RIMOUX, Lionel

  • PATIER, Christophe

  • SIMON, Philippe

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01

  • Accéder à la notice

  
• Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l’emploi dans les territoires

  • DEKETELAERE-HANNA, Marie

  • NOISETTE, François

  • REIX, Patrick

  • CAUSSAT, Laurent

  • DE COUHENHOVE, Laëtitia

  • HOULDSWORTH, John

  • DE COURREGES D'USTOU, Bernard

  • JACQUEY, Bénédicte

  • ANGEL, Noémie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013247-01

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• Quel littoral pour demain ? Vers un nouvel aménagement des territoires côtiers adapté au changement climatique, appui au député Stéphane Buchou

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012839-01

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• Mutations économiques et développement des territoires - Penser la transformation économique des territoires au temps de la transition écologique

  • NARRING, Pierre

  • VIORA, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: mars 2020 Affaire n°012274-01

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• Recomposition spatiale des territoires littoraux

  • DEPRESLE, Bruno

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCCHI, Jean-François

  • GARNIER, Frédéric

  • AUDENIS, Cédric

  • HOULDSWORTH, John

  • MENANTEAU, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012532-01

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• Démarches paysagères en Europe - Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises

  • CABRIT, Jean-Luc

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • SOULIE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010731-01

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• Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUVAL, François

  • MARECHAL, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010560-01

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• Mission d’évaluation des réformes de l’assistance technique pour raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) et de l’application du droit des sols (ADS)

  • GADBIN, Françoise

  • TARDIVON, Pascaline

  • HELBRONNER, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010538-01

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• Aménagement de la zone du Grand Bourget

  • DEPRESLE, Bruno

  • DUFAY, Jean-Pierre

  • RAVERAT, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010722-01

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• Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03

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• Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles

  • GRAND, Philippe

  • PEYRAT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010379-01

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• Requalifier les campagnes urbaines de France. Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains

  • PEYRAT, Jérôme

  • NARRING, Pierre

  • DECOURCELLE, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009794-01

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• Appui au préfet PACA sur deux démarches de développement à Marseille. Compte-rendu sur la démarche Ville-port

  • NOLHIER, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009989-01

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• Dispositions issues de la loi "littoral" applicables aux communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares

  • ISELIN, Philippe

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009364-01

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• Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées). Gestion des ressources en eau

  • FORRAY, Nicolas

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009953-02

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• Le futur schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire : un schéma régional intégrateur ?

  • SCHMIT, Philippe

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008800-01

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• Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs

  • NARRING, Pierre

  • HELARY, Jean-Louis

  • VERLHAC, Eric

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009695-01

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